Nom du traitement

Mémoire de confinement

Nature des données personnelles

Données personnelles minimales demandées dans le formulaire.

Finalité du traitement

Je consens à ce que mes fichiers soient conservés indéfiniment par les Archives municipales de Rillieux-la-pape, réutilisés à des fins de recherche scientifique et historique, et puissent être communiqués et diffusés anonymement (à l'exception des données sensibles au sens de l’article 6 de la loi « Informatique et Libertés » qui seront occultées) à des fins de valorisation culturelle, sous réserve du respect du droit à l'image. J’accepte également de céder l’ensemble de mes droits patrimoniaux sur les productions soumises au droit d’auteur.